Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 22252 posée par M. Emmanuel Hamel

    Scolarisation des enfants et adolescents handicapés et mise en place d'une cellule nationale d'écoute

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05690 posée par M. Bernard Dussaut

    Enfants en difficulté d'apprentissage du langage oral et écrit

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01150 posée par M. Alain Dufaut

    Intégration scolaire des enfants porteurs de handicap

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00109 posée par M. Joseph Ostermann

    Scolarité des enfants dyslexiques et dysphasiques

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible