Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 00390 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Grandes écoles d'ingénieurs: fonctionnement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01760 posée par M. Jacques Mossion

    Développement de la recherche dans les écoles d'ingénieurs

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01824 posée par M. Marcel Vidal

    Compétitivité française industrielle et commerciale au niveau international

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18853 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Réforme des classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18955 posée par M. Pierre Laffitte

    Fonctionnement des grandes écoles d'ingénieurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01001 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Fusion de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier et de l'Institut des sciences de l'ingénieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01167 posée par Mme Joëlle Dusseau

    Augmentation des frais d'inscription aux concours d'entrée aux grandes écoles de la filière physique et technologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02903 posée par M. Bernard Plasait

    Réforme de la filière technologique supérieure

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03434 posée par M. Emmanuel Hamel

    Concentration des structures de l'enseignement supérieur formant aux métiers liés à l'eau

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03990 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des appels au numéro vert " SOS bizutage "

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible