Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

69 questions

Question n° 27990 posée par M. Louis Longequeue

Ecoles d'ingénieurs: insuffisance de l'effort de recherche

Réponse du ministère : Recherche

08/11/1978
Pertinence
Question n° 00390 posée par M. Jean-Marie Rausch

Grandes écoles d'ingénieurs: fonctionnement

Réponse du ministère : Éducation

03/07/1981
Pertinence
Question n° 04082 posée par M. Pierre Schiele

Structures de l'enseignement dans les écoles d'ingénieurs: bilan d'études

Réponse du ministère : Recherche

27/01/1982
Pertinence
Question n° 08976 posée par M. Pierre Schiele

Structure de l'enseignement dans les écoles d'ingénieurs: bilan d'étude

Réponse du ministère : Recherche

18/11/1982
Pertinence
Question n° 24144 posée par M. Albert Vecten

Eventuelle ouverture d'une école d'ingénieurs à Reims (Marne)

Réponse du ministère : Universités

06/06/1985
Pertinence
Question n° 01760 posée par M. Jacques Mossion

Développement de la recherche dans les écoles d'ingénieurs

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

26/06/1986
Pertinence
Question n° 01824 posée par M. Marcel Vidal

Compétitivité française industrielle et commerciale au niveau international

Réponse du ministère : Commerce extérieur

26/06/1986
Pertinence
Question n° 04398 posée par M. Daniel Percheron

Dégradation de l'enseignement supérieur français

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

05/02/1987
Pertinence
Question n° 05396 posée par M. Michel Alloncle

Accès à la profession de géologue

Réponse du ministère : Industrie

02/04/1987
Pertinence
Question n° 18853 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Réforme des classes préparatoires aux grandes écoles

Réponse du ministère : Éducation

05/12/1991
Pertinence