Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

87 questions

Question n° 01873 posée par M. Jean Benard Mousseaux

Difficultés de l'élevage bovin dans le département de l'Indre

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02660 posée par M. François Autain

Production bovine dans les pays de la Loire

Réponse du ministère : Agriculture

11/09/1986
Pertinence
Question n° 07066 posée par M. Roland Courteau

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

16/07/1987
Pertinence
Question n° 07072 posée par M. Marcel Vidal

Production de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

16/07/1987
Pertinence
Question n° 07088 posée par M. Louis Souvet

Elevage bovin : harmonisation des régimes de TVA au plan communautaire

Réponse du ministère : Affaires européennes

16/07/1987
Pertinence
Question n° 07127 posée par M. Daniel Hoeffel

Crise de l'élevage bovin français

Réponse du ministère : Agriculture

16/07/1987
Pertinence
Question n° 07128 posée par M. Daniel Hoeffel

Soutien du marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

16/07/1987
Pertinence
Question n° 07438 posée par M. François Autain

Marché de la viande bovine spécialisée

Réponse du ministère : Agriculture

13/08/1987
Pertinence
Question n° 08147 posée par M. Louis Minetti

Prime à la vache allaitante en troupeaux mixtes

Réponse du ministère : Agriculture

01/02/1990
Pertinence
Question n° 09280 posée par M. Edouard Le Jeune

Producteurs français de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

05/04/1990
Pertinence