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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
11 questions
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Question n° 0822S posée par M. Philippe Tabarot
Dysfonctionnements et manque de personnel au collège René Cassin dans les Alpes-Maritimes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 08089 posée par M. Philippe Tabarot
Tunnel de Tende
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0730S posée par M. Philippe Tabarot
Absence de dialogue avec les maires des Alpes-Maritimes sur la réquisition d'équipements publics et privés pour les mineurs non accompagnés
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0558S posée par M. Philippe Tabarot
Implantation d'un centre de production de matériaux à base de mâchefers dans l'ouest des Alpes-Maritimes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0431S posée par M. Philippe Tabarot
Création d'une ferme aquacole géante en baie de Vallauris Golfe-Juan dans les Alpes-Maritimes
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
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Question n° 0195G posée par M. Philippe Tabarot
Zone à faibles émissions de la métropole du Grand Paris
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 00688 posée par M. Philippe Tabarot
Pour un meilleur encadrement du déploiement des antennes 4G et 5G dans nos communes
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 1902S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Reconstruction des vallées de la Vésubie, de la Roya et de la Tinée dans les Alpes-Maritimes
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1786S posée par M. Philippe Tabarot
Compensation par l'État du coût des centres municipaux de vaccination dans les Alpes-Maritimes
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 1691S posée par M. Philippe Tabarot
Reconstruction des vallées des Alpes-Maritimes après la tempête Alex
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville
Pertinence