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171 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
140 questions
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Question n° 10451 posée par M. Pierre Barros
Travaux de prolongement du tramway 11 dans le Val-d'Oise
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1009S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Projet de prolongement du téléphérique de La Grave - La Meije
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0979S posée par M. Yannick Jadot
Risques sanitaires et environnementaux liés à l'installation d'une usine de roche de laine dans le Soissonnais
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0651G posée par M. Yannick Jadot
COP28 et forages pétroliers en France
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 09029 posée par M. Édouard Courtial
Projet éolien près du marais de Sacy
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 08070 posée par M. Hervé Maurey
Informations des maires relatives aux installations classées protection de l'environnement
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 06903 posée par M. Michel Savin
Freins au développement de la petite hydroélectricité
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 06918 posée par Mme Christine Herzog
Modalités de reprise d'un terrain abandonné situé dans un lotissement de moins de dix ans
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 06780 posée par M. Édouard Courtial
Projet éolien de l'Européenne
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 06863 posée par M. Hervé Maurey
Informations des maires relatives aux installations classées protection de l'environnement
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence