Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

263 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

254 questions

  1. Question n° 09758 posée par Mme Laurence Garnier

    Stage en milieu professionnel pour les élèves de moins de 14 ans

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09548 posée par M. Patrice Joly

    Situation critique des personnels de l'enseignement agricole dans la Nièvre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09420 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Évolution du calcul des fiches de service dans l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09337 posée par Mme Laurence Harribey

    Rémunération des enseignants en lycée agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09212 posée par M. Henri Cabanel

    Modification des fiches de service des enseignants de l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09220 posée par M. Cédric Chevalier

    Situation critique des personnels de l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09249 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Rémunérations et effectifs des personnels de l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09171 posée par M. Guislain Cambier

    Situation critique des personnels de l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26981 posée par M. Fabien Gay

    Exigence, valorisation et qualité de la formation aux métiers de l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 2093G posée par Mme Nathalie Delattre

    Conclusions du rapport de la mission d'information sur l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible