Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 16098 posée par M. Stéphane Ravier

    Accord avec la Tunisie sur l'enseignement de l'arabe à l'école élémentaire en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19722 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Avenir des langues régionales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20879 posée par M. Jean-Jacques Michau

    Langues régionales au concours de professeur des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20890 posée par M. François Calvet

    Rétablissement d'une épreuve facultative de langue régionale au concours de recrutement des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21040 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Rétablissement des langues régionales au concours de recrutement des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 21104 posée par M. Philippe Folliot

    Présence des langues régionales au concours de recrutement de professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21463 posée par M. Patrick Chaize

    Mise en oeuvre du dispositif des enseignements internationaux de langues étrangères

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21588 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Place des langues régionales dans le concours de recrutement des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23483 posée par Mme Denise Saint-Pé

    Inclusion des langues régionales aux options du concours de recrutement des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24097 posée par M. Patrick Chaize

    Mise en oeuvre du dispositif des enseignements internationaux de langues étrangères

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible