Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 02385 posée par M. Jacques Habert

Situation des PEGC ayant dirigé des établissements scolaires à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

07/08/1986
Pertinence
Question n° 03038 posée par M. Jacques Habert

Arrêté d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

16/10/1986
Pertinence
Question n° 01172 posée par M. Jacques Habert

Inscription des écoles de la DEFA sur la liste d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

04/08/1988
Pertinence
Question n° 01344 posée par M. Jacques Habert

Parution de l'arrêté d'accréditation des écoles françaises de l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

25/08/1988
Pertinence
Question n° 06415 posée par M. Jacques Habert

Retards dans la parution de l'arrêté d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

21/09/1989
Pertinence
Question n° 12490 posée par M. Jacques Habert

Arrêté d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

08/11/1990
Pertinence
Question n° 24582 posée par M. Jacques Habert

Liste d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

04/02/1993
Pertinence
Question n° 06513 posée par M. Jacques Habert

Publication de la liste d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

02/06/1994
Pertinence
Question n° 08309 posée par M. Jacques Habert

Bourses de collège pour les jeunes Français dont les parents résident à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

27/10/1994
Pertinence