Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 00844 posée par M. Jean-Pierre Bayle

    Limitation de la durée de séjour des personnels relevant de la direction de l'enseignement français en Allemagne (DEFA)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02287 posée par M. Charles de Cuttoli

    Mobilité des personnels de l'éducation nationale en République fédérale d'Allemagne (RFA)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02385 posée par M. Jacques Habert

    Situation des PEGC ayant dirigé des établissements scolaires à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03038 posée par M. Jacques Habert

    Arrêté d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00074 posée par M. Charles de Cuttoli

    Inscription des bacheliers en provenance de l'étranger dans les universités françaises

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01172 posée par M. Jacques Habert

    Inscription des écoles de la DEFA sur la liste d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01344 posée par M. Jacques Habert

    Parution de l'arrêté d'accréditation des écoles françaises de l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02240 posée par M. Paul d'Ornano

    Facilité d'accès aux universités et aux établissements d'enseignement supérieur en France pour les jeunes Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02261 posée par M. Paul d'Ornano

    Inscriptions universitaires des jeunes Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03797 posée par M. Pierre Croze

    RFA : bourses scolaires et coût en cycle primaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible