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Questions avec réponses

27 questions

1. Question n° 25395 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Instances en charge de la médecine et des conditions de travail dans les établissements scolaires d'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   18/11/2021

   Pertinence

2. Question n° 23576 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Retour en France des enseignants du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   01/07/2021

   Pertinence

3. Question n° 1516S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Classement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger parmi les organismes divers d'administration centrale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   18/02/2021

   Pertinence

4. Question n° 17995 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Paiement des frais d'écolage du troisième trimestre pour les élèves du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   01/10/2020

   Pertinence

5. Question n° 14564 posée par M. Damien Regnard

   Difficultés rencontrées par les chefs d'établissement à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   05/03/2020

   Pertinence

6. Question n° 04186 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Établissements français au Maroc

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   05/04/2018

   Pertinence

7. Question n° 02721 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Baisse des budgets alloués au réseau français d'enseignement à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   11/01/2018

   Pertinence

8. Question n° 02618 posée par M. Olivier Paccaud

   Budget de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   21/12/2017

   Pertinence

9. Question n° 00613 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Nécessité d'une modulation de la taxe de 6 % prélevée par l'AEFE sur certains établissements en gestion directe ou conventionnés

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   20/07/2017

   Pertinence

10. Question n° 1521S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Sécurité des élèves scolarisés dans les établissements français à l'étranger

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    08/09/2016

    Pertinence