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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
61 questions
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Question n° 09422 posée par M. Jacques Habert
Représentation des français du Congo au conseil supérieur des français à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 05782 posée par M. Jacques Habert
Coopérants en fonction en Haïti : coût des logements
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 05409 posée par M. Jacques Habert
Enseignants français à l'étranger : indemnité de suivi et d'orientation
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03898 posée par M. André Maman
Assujettissement des coopérants et enseignants français à l'étranger à la CSG
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 03903 posée par M. Jacques Habert
Imposition sur le revenu des enseignants français à l'étranger : situation née de conventions fiscales et du droit local
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 01196 posée par M. Jacques Habert
Situation des coopérants rapatriés du Congo
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 01198 posée par M. Jacques Habert
Ouverture de concours réservés aux agents non titulaires en fonction à l'étranger
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 17334 posée par M. Jacques Habert
Titularisation des enseignants en fonction à l'étranger : suite du protocole d'accord du 14 mai 1996
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 14564 posée par M. Jacques Habert
Stages accomplis par les enseignants français en poste à l'étranger en vue du changement de corps
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 12019 posée par M. Jacques Habert
Paiement des allocations forfaitaires dues en 1990 aux personnels enseignants en poste à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence