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Questions avec réponses

20 questions

1. Question n° 10287 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Inégalités de traitement des élèves boursiers de l'enseignement français à l'étranger lors de leur entrée dans l'enseignement supérieur

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   22/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 08790 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Augmentation de la contribution progressive de solidarité

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   26/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 05920 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Prévention et suivi psychologique des élèves au sein du réseau d'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   23/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 25493 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Plan visant à lutter contre le harcèlement scolaire et le cyber-harcèlement

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   25/11/2021

   Pertinence

5. Question n° 25395 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Instances en charge de la médecine et des conditions de travail dans les établissements scolaires d'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   18/11/2021

   Pertinence

6. Question n° 24380 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Vaccination de professeurs des lycées français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   16/09/2021

   Pertinence

7. Question n° 23962 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Frais de scolarité pour les enfants à besoins particuliers scolarisés à temps partiel à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   22/07/2021

   Pertinence

8. Question n° 23576 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Retour en France des enseignants du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   01/07/2021

   Pertinence

9. Question n° 22510 posée par M. Olivier Cadic

   Organisation des épreuves du baccalauréat pour les établissements d'enseignement français en Ontario fermés jusqu'à nouvel ordre

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   29/04/2021

   Pertinence

10. Question n° 15523 posée par M. Olivier Cadic

    Enseignants détachés à l'étranger et rentrés en France sans autorisation

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    23/04/2020

    Pertinence