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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 23962 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Frais de scolarité pour les enfants à besoins particuliers scolarisés à temps partiel à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   22/07/2021

   Pertinence

2. Question n° 22733 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Accompagnement des élèves en situation de handicap dans le réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   06/05/2021

   Pertinence

3. Question n° 1133S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Coût de la prise en charge des enfants handicapés à l'école

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   13/02/2020

   Pertinence

4. Question n° 06637 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Inclusion scolaire dans les établissements appartenant au réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   30/08/2018

   Pertinence

5. Question n° 19989 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Paiement d'allocations spécifiques au profit d'enseignants parents d'un enfant handicapé

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   11/02/2016

   Pertinence

6. Question n° 13607 posée par M. Daniel Chasseing

   Prise en charge financière des interprètes destinés aux élèves sourds ou malentendants

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   06/11/2014

   Pertinence

7. Question n° 11141 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Auxiliaires de vie scolaire dans les écoles françaises à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   10/04/2014

   Pertinence

8. Question n° 10860 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Majorations familiales pour les enseignants détachés de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger ayant un enfant handicapé

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   13/03/2014

   Pertinence

9. Question n° 0604S posée par Mme Claudine Lepage

   Élèves en situation de handicap dans le réseau de l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

   17/10/2013

   Pertinence

10. Question n° 11634 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Scolarisation des enfants handicapés dans les établissements français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    07/01/2010

    Pertinence