Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 09569 posée par M. Jacques Machet

Place de l'enseignement religieux dans l'enseignement primaire

Réponse du ministère : Éducation

26/04/1990
Pertinence
Question n° 09362 posée par M. Albert Vecten

Organisation de l'enseignement primaire et enseignement religieux

Réponse du ministère : Éducation

12/04/1990
Pertinence
Question n° 04601 posée par M. Daniel Percheron

Apprentissage de la lecture

Réponse du ministère : Éducation

04/05/1989
Pertinence
Question n° 02789 posée par M. Roland Bernard

Création de postes dans l'enseignement primaire liée au nombre d'élèves

Réponse du ministère : Éducation

15/12/1988
Pertinence
Question n° 02157 posée par M. Louis Mercier

Bilan des études sur l'apprentissage de la lecture

Réponse du ministère : Éducation

03/11/1988
Pertinence
Question n° 01632 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Evolution du secteur de la rééducation psycho-pédagogique

Réponse du ministère : Éducation

22/09/1988
Pertinence
Question n° 01319 posée par M. Roland Courteau

Fermetures de classes dans le département de l'Aude

Réponse du ministère : Éducation

25/08/1988
Pertinence
Question n° 08723 posée par M. Paul Robert

Contrôle des inspecteurs de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

26/11/1987
Pertinence
Question n° 08517 posée par M. Daniel Percheron

Enseignement de la natation à l'école maternelle et primaire

Réponse du ministère : Éducation

12/11/1987
Pertinence
Question n° 04065 posée par M. Serge Mathieu

Suppressions de postes de professeurs d'école normale dans le département du Rhône

Réponse du ministère : Éducation

08/01/1987
Pertinence