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Questions avec réponses

359 questions

1. Question n° 01397 posée par M. Rémi Herment

   Communauté européenne: équivalence de diplômes

   Réponse du ministère : Éducation

   05/06/1986

   Pertinence

2. Question n° 03796 posée par M. Bastien Leccia

   Enseignement des sciences biologiques et géologiques

   Réponse du ministère : Éducation

   11/12/1986

   Pertinence

3. Question n° 05355 posée par M. Marcel Lucotte

   Valorisation du grade de docteur du troisième cycle

   Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

   02/04/1987

   Pertinence

4. Question n° 05760 posée par M. André Delelis

   Classes de sport-études

   Réponse du ministère : Jeunesse et sports

   23/04/1987

   Pertinence

5. Question n° 05841 posée par M. Pierre Vallon

   Impact de la campagne publicitaire "bac ou pas bac"

   Réponse du ministère : Éducation

   30/04/1987

   Pertinence

6. Question n° 07320 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

   Situation d'un professeur de l'université d'Amiens

   Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

   30/07/1987

   Pertinence

7. Question n° 00181 posée par M. Pierre Vallon

   Ouverture de classes post-baccalauréat dans les lycées

   Réponse du ministère : Éducation

   09/06/1988

   Pertinence

8. Question n° 02018 posée par M. Daniel Hoeffel

   Siège de droit aux conseils d'administration pour les associations et amicales d'anciens élèves

   Réponse du ministère : Éducation

   20/10/1988

   Pertinence

9. Question n° 02264 posée par M. Paul d'Ornano

   Collège français de Djibouti

   Réponse du ministère : Coopération

   10/11/1988

   Pertinence

10. Question n° 02355 posée par M. Bernard Lemarié

    Conditions d'attribution des bourses scolaires aux enfants d'agriculteurs

    Réponse du ministère : Éducation

    17/11/1988

    Pertinence