Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

113 questions

Question n° 14652 posée par M. Bernard Charles Hugo

Enseignement de la biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

04/04/1991
Pertinence
Question n° 14909 posée par M. José Balarello

Enseignement de la biologie-géologie scientifique

Réponse du ministère : Éducation

25/04/1991
Pertinence
Question n° 14966 posée par M. François Lesein

Enseignement de la biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

25/04/1991
Pertinence
Question n° 15407 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Abandon de l'enseignement de la biologie

Réponse du ministère : Éducation

30/05/1991
Pertinence
Question n° 19371 posée par M. Jacques Golliet

Enseignement de la biologie-géologie en seconde

Réponse du ministère : Éducation

02/01/1992
Pertinence
Question n° 19438 posée par M. Michel Alloncle

Enseignement de biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

16/01/1992
Pertinence
Question n° 19547 posée par M. Bernard Charles Hugo

Enseignement de la biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

23/01/1992
Pertinence
Question n° 19551 posée par M. Hubert Martin

Enseignement de la biologie-géologie en classe de seconde

Réponse du ministère : Éducation

23/01/1992
Pertinence
Question n° 19597 posée par M. Robert Pagès

Enseignement de la biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

23/01/1992
Pertinence
Question n° 19618 posée par M. Edouard Le Jeune

Enseignement de la biologie et de la géologie

Réponse du ministère : Éducation

30/01/1992
Pertinence