Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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453 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

409 questions

Question n° 27534 posée par M. Camille Vallin

Universités: éducation physique et sportive

Réponse du ministère : Jeunesse

03/10/1978
Pertinence
Question n° 00663 posée par M. André Meric

Langue occitane: enseignement dans les lycées et universités

Réponse du ministère : Éducation

14/11/1980
Pertinence
Question n° 00962 posée par M. Jean-Marie Rausch

Enseignement supérieur: accès des professeurs agrégés de l'enseignement secondaire

Réponse du ministère : Éducation

22/07/1981
Pertinence
Question n° 01690 posée par M. Georges Berchet

Bourses scolaires: révision des barèmes d'attribution

Réponse du ministère : Éducation

09/09/1981
Pertinence
Question n° 03251 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Enseignants français exerçant à l'étranger: perspectives de carrière

Réponse du ministère : Éducation

05/12/1981
Pertinence
Question n° 13057 posée par M. Pierre Croze

Situation des coopérants agrégés de l'université

Réponse du ministère : Éducation

25/08/1983
Pertinence
Question n° 01397 posée par M. Rémi Herment

Communauté européenne: équivalence de diplômes

Réponse du ministère : Éducation

05/06/1986
Pertinence
Question n° 03796 posée par M. Bastien Leccia

Enseignement des sciences biologiques et géologiques

Réponse du ministère : Éducation

11/12/1986
Pertinence
Question n° 05355 posée par M. Marcel Lucotte

Valorisation du grade de docteur du troisième cycle

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

02/04/1987
Pertinence
Question n° 05760 posée par M. André Delelis

Classes de sport-études

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

23/04/1987
Pertinence