Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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228 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

216 questions

Question n° 00402 posée par M. Ivan Renar

Enseignement de l'italien

Réponse du ministère : Éducation

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00403 posée par M. Ivan Renar

Nord-Pas-de-Calais: enseignement du polonais

Réponse du ministère : Éducation

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00750 posée par M. Claude Prouvoyeur

Enseignement des langues vivantes

Réponse du ministère : Éducation

08/05/1986
Pertinence
Question n° 00974 posée par M. Jean-Luc Bécart

Enseignement des langues vivantes

Réponse du ministère : Éducation

15/05/1986
Pertinence
Question n° 04069 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Choix d'une troisième langue vivante en classe de seconde

Réponse du ministère : Éducation

08/01/1987
Pertinence
Question n° 04725 posée par M. Marcel Vidal

Remise en question de l'enseignement d'une troisième langue vivante

Réponse du ministère : Éducation

19/02/1987
Pertinence
Question n° 05835 posée par M. Adrien Gouteyron

Enseignement des langues anciennes

Réponse du ministère : Éducation

30/04/1987
Pertinence
Question n° 07070 posée par M. Marcel Vidal

Enseignement de la langue française en Espagne

Réponse du ministère : Éducation

16/07/1987
Pertinence
Question n° 07357 posée par M. Claude Huriet

Devenir de l'enseignement du russe

Réponse du ministère : Éducation

06/08/1987
Pertinence
Question n° 07412 posée par M. Paul Loridant

Augmentation des assistants étrangers dans les lycées et collèges

Réponse du ministère : Éducation

13/08/1987
Pertinence