Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 01050 posée par M. Marcel Vidal

    Crédits de fonctionnement de la faculté dentaire de Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01059 posée par M. Paul Souffrin

    Création d'un département génie électrique à l'IUT de Metz (Moselle)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02229 posée par M. Claude Huriet

    Date de discussion du projet de loi relatif à l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05120 posée par M. André Bohl

    IUT de Metz (Moselle): ouverture d'un département de génie électrique option électronique

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06270 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rapport du comité national d'évaluation des universités

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07985 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement de l'enseignement du droit communautaire

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne