Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

Question n° 02727 posée par M. Claude Saunier

Construction d'un restaurant universitaire à Saint-Brieuc

Réponse du ministère : Éducation

16/09/1993
Pertinence
Question n° 06078 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création d'une filière d'enseignement technologique

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

05/05/1994
Pertinence
Question n° 07572 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Conditions de rentrée de nombreuses universités dont celle de Paris X-Nanterre

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

25/08/1994
Pertinence
Question n° 08017 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Rentrée universitaire à Paris X

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

06/10/1994
Pertinence
Question n° 09281 posée par M. Ivan Renar

Université des sciences et technologies de Lille-Flandre-Artois

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

05/01/1995
Pertinence
Question n° 01204 posée par M. René Beaumont

Autonomie des IUT

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/08/2007
Pertinence
Question n° 06655 posée par M. Michel Doublet

Financement des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/12/2008
Pertinence
Question n° 06663 posée par M. Martial Bourquin

Avenir des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

18/12/2008
Pertinence
Question n° 06741 posée par M. Jean-Pierre Michel

Conséquences de la loi Libertés et responsabilités des universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

18/12/2008
Pertinence
Question n° 06761 posée par M. Philippe Madrelle

Défense des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

18/12/2008
Pertinence