Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

Question n° 26617 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Emplois à pourvoir: procédure

Réponse du ministère : Universités

09/06/1978
Pertinence
Question n° 26845 posée par M. Jean Mercier

Assistants non titulaires des facultés: statut

Réponse du ministère : Universités

24/06/1978
Pertinence
Question n° 26980 posée par Mme Hélène Luc

Assistants d'universités: situation

Réponse du ministère : Universités

20/07/1978
Pertinence
Question n° 27531 posée par M. Pierre Noe

Situation de l'université de Paris-Sud

Réponse du ministère : Universités

03/10/1978
Pertinence
Question n° 27634 posée par M. Louis Longequeue

Etablissements publics à caractère scientifique et culturel: situation du personnel non titulaire

Réponse du ministère : Universités

11/10/1978
Pertinence
Question n° 27775 posée par M. Robert Schwint

Enseignement supérieur: situation des citoyens naturalisés

Réponse du ministère : Universités

25/10/1978
Pertinence
Question n° 27806 posée par M. Franck Sérusclat

Enseignement supérieur: recrutement et rémunérations

Réponse du ministère : Universités

25/10/1978
Pertinence
Question n° 27828 posée par M. Robert Laucournet

Assistants non titulaires et vacataires des universités: recrutement et statut

Réponse du ministère : Universités

27/10/1978
Pertinence
Question n° 28246 posée par M. Paul Jargot

Décret concernant le statut du personnel non-titulaire: conséquences à l'Université III de Grenoble

Réponse du ministère : Universités

25/11/1978
Pertinence
Question n° 28732 posée par M. Roger Poudonson

Postes d'agrégé hors classe et de chaires supérieures: insuffisance de création

Réponse du ministère : Éducation

18/01/1979
Pertinence