Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

57 questions

Question n° 06253 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Prochaine rentrée universitaire: taux des bourses

Réponse du ministère : Éducation

02/06/1982
Pertinence
Question n° 02229 posée par M. Claude Huriet

Date de discussion du projet de loi relatif à l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

24/07/1986
Pertinence
Question n° 04977 posée par M. Gérard Roujas

Formation en psychomotricité à la faculté de médecine de Toulouse (Haute-Garonne)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

12/03/1987
Pertinence
Question n° 01028 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Inscriptions à l'université

Réponse du ministère : Éducation

28/07/1988
Pertinence
Question n° 01168 posée par M. Bernard Legrand

DEUG de Breton celtique

Réponse du ministère : Éducation

04/08/1988
Pertinence
Question n° 05691 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Conditions d'inscription dans les universités

Réponse du ministère : Éducation

13/07/1989
Pertinence
Question n° 05712 posée par M. Jacques Habert

Inscriptions dans les universités parisiennes

Réponse du ministère : Éducation

13/07/1989
Pertinence
Question n° 07347 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Capacité d'accueil de l'université de Provence

Réponse du ministère : Éducation

30/11/1989
Pertinence
Question n° 07890 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Répartition d'une superficie de 200 000 mètres carrés entre les universités

Réponse du ministère : Éducation

18/01/1990
Pertinence
Question n° 08046 posée par M. André Fosset

Situation de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

25/01/1990
Pertinence