Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 1921S posée par M. Jean-Pierre Moga

    Règles prudentielles de trésorerie des opérateurs de recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19670 posée par M. Emmanuel Capus

    Situation des praticiens des centres de lutte contre le cancer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1069S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Vacance du poste de président du haut conseil d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13240 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Devenir de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11356 posée par Mme Françoise Férat

    Harmonisation des politiques publiques de soutien à la bioéconomie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10905 posée par M. Hugues Portelli

    Conseil national du droit

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02430 posée par M. François Calvet

    Devenir du Centre national d'entraînement en altitude

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1156S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Publication du décret relatif à la Commission scientifique nationale des collections

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1038S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Diminution des moyens accordés par l'État à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13540 posée par M. Roland Courteau

    Projet de création de l'institut scientifique et technique apicole

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible