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Questions avec réponses

45 questions

1. Question n° 0454S posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Situation des établissements ne bénéficiant pas des « responsabilités et compétences élargies »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   23/02/2023

   Pertinence

2. Question n° 0172S posée par M. Patrick Chaize

   Plan d'évolution du site d'Oyonnax de l'institut national des sciences appliquées

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

   29/09/2022

   Pertinence

3. Question n° 2095S posée par M. Thierry Meignen

   Accession en master

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   27/01/2022

   Pertinence

4. Question n° 0401S posée par M. Guy-Dominique Kennel

   Charge injustifiée de taxes sur les installations nucléaires supportée par l'université de Strasbourg

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   05/07/2018

   Pertinence

5. Question n° 0287S posée par Mme Nadia Sollogoub

   Cursus d'études de médecine en milieu rural

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   22/03/2018

   Pertinence

6. Question n° 0193S posée par M. Jacques Bigot

   Situation financière des étudiants en capacité en droit

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   01/02/2018

   Pertinence

7. Question n° 0109S posée par M. Jean-Marie Bockel

   Reconnaissance des titres et diplômes universitaires des réfugiés irakiens en France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   09/11/2017

   Pertinence

8. Question n° 0086S posée par Mme Sylvie Robert

   Transfert du site de l'école nationale supérieure maritime de Saint-Malo

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   19/10/2017

   Pertinence

9. Question n° 1585S posée par Mme Chantal Deseyne

   Ouverture d'une classe préparatoire à Dreux

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   08/12/2016

   Pertinence

10. Question n° 1579S posée par M. Robert Navarro

    Obstacle à la mise en place d'un accueil échelonné en petites sections de maternelle

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    01/12/2016

    Pertinence