Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 07798 posée par M. Fabien Genet

    Échanges universitaires avec le Royaume-Uni post-brexit

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01603 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Soutien à une sociologue française condamnée par la cour suprême de Turquie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00239 posée par M. Serge Babary

    Situation des étudiants français poursuivant un cursus en Ukraine et en Russie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23608 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Visas des étudiants et des chercheurs en « zone rouge »

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22644 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Droits de scolarité acquittés par les étudiants français au Québec

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17630 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Inscription en études supérieures des candidats libres scolarisés à l'étranger dans un lycée hors contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08176 posée par M. Michel Dagbert

    Frais d'inscription à l'université pour les étudiants étrangers hors Union européenne

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0941S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Nouvelle fracture et mobilité étudiante

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10515 posée par M. Christian Cointat

    Écoles bilingues français-anglais et programme d'échange de professeurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03284 posée par M. Christophe-André Frassa

    Reconnaissance des diplômes français en Israël

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne