Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 19994 posée par M. Richard Yung

Accompagnement de CampusFrance dans les démarches des élèves et étudiants de nationalité française scolarisés dans les systèmes scolaire et universitaire étrangers

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/09/2011
Pertinence
Question n° 17651 posée par M. Richard Yung

Accompagnement de CampusFrance dans les démarches des élèves et étudiants de nationalité française scolarisés dans les systèmes scolaire et universitaire étrangers

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/03/2011
Pertinence
Question n° 17107 posée par Mme Catherine Dumas

Contraintes liées à l'âge pour le recrutement des chercheurs dans les universités françaises

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/02/2011
Pertinence
Question n° 13091 posée par M. Christian Demuynck

Programme ERASMUS

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/04/2010
Pertinence
Question n° 07721 posée par M. Richard Yung

Reconnaissance par la France du baccalauréat international

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/03/2009
Pertinence
Question n° 05618 posée par M. Louis Duvernois

Conditions d'accès aux universités françaises

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/09/2008
Pertinence
Question n° 00269 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Délivrance de relevés de notes par les universités françaises

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 24029 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Centres d'études en France

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

20/07/2006
Pertinence
Question n° 21596 posée par M. Jean Louis Masson

Lutte contre la fraude concernant les diplômes d'enseignement supérieur

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

09/02/2006
Pertinence