Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

73 questions

  1. Question n° 06813 posée par M. Antoine Lefèvre

    Statut des directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06465 posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Formation des infirmiers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05573 posée par M. Cyril Pellevat

    Réforme du baccalauréat en septembre 2018

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05404 posée par M. Yves Bouloux

    Fusion des académies de la Nouvelle-Aquitaine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05454 posée par M. Robert del Picchia

    Numéro d'identifiant pour les élèves d'un établissement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05455 posée par M. Robert del Picchia

    Blocage d'universités et étudiants Erasmus

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05097 posée par M. Christophe Priou

    Transfert des compétences des délégations régionales de l'Onisep aux collectivités régionales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05106 posée par Mme Nassimah Dindar

    Inégalité de traitement dans l'enseignement de la philosophie entre la métropole et La Réunion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04011 posée par Mme Catherine Dumas

    Moindre prise en compte du handicap dans la nouvelle procédure ParcourSup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03592 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Impact de la réforme du baccalauréat sur les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible