Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 01059 posée par M. Paul Souffrin

    Création d'un département génie électrique à l'IUT de Metz (Moselle)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05120 posée par M. André Bohl

    IUT de Metz (Moselle): ouverture d'un département de génie électrique option électronique

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05691 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Conditions d'inscription dans les universités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05712 posée par M. Jacques Habert

    Inscriptions dans les universités parisiennes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05933 posée par M. Hubert Martin

    Conditions d'inscription dans les universités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06078 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'une filière d'enseignement technologique

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14820 posée par M. Alex Türk

    Organisation des enseignements universitaires en semestres

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20790 posée par M. Emmanuel Hamel

    Université : diminution des inscriptions en sciences

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16216 posée par M. Bernard Dussaut

    Situation des instituts universitaires de technologie (IUT)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16240 posée par M. Marcel Deneux

    Fonctionnement des Instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible