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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 16506 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Régime indemnitaire de la filière sportive territoriale
Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Pertinence
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Question n° 20841 posée par M. Bernard Piras
Réduction des hypothèses d'intervention des éducateurs territoriaux en EPS
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 11082 posée par M. Ivan Renar
Statut des personnels de direction de la Fédération française du sport universitaire
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence