Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3624 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3154 questions

  1. Question n° 00183 posée par M. Pierre Vallon

    Centres de formation pédagogique de l'enseignement catholique préparation par les étudiants d'un DEUG universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00248 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Ecole normale d'instituteurs de l'Essonne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00295 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Maintien de la formation initiale des élèves instituteurs à l'Ecole normale de Haute-Loire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00409 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Statut des personnels enseignants exerçant des fonctions d'encadrement dans les IUT

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00645 posée par M. Paul Souffrin

    Déroulement de carrière des enseignants d'éducation physique et sportive

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00731 posée par M. Louis Souvet

    CEE: collaboration entre les universités pour les échanges d'étudiants

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00737 posée par M. Jean Colin

    Fonction publique: adaptation des épreuves des concours pour les handicapés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00811 posée par M. Marc Boeuf

    Education nationale: création de postes de diététiciens

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00812 posée par M. Marc Boeuf

    Problèmes posés par la recherche sur les animaux

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01050 posée par M. Marcel Vidal

    Crédits de fonctionnement de la faculté dentaire de Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible