Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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228 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

212 questions

Question n° 02767 posée par M. Olivier Roux

Conditions d'accès à l'université: inégalités

Réponse du ministère : Éducation

25/09/1986
Pertinence
Question n° 05635 posée par M. Paul Seramy

Déduction fiscale des dons versés aux établissements d'enseignement supérieur privés

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

16/04/1987
Pertinence
Question n° 01981 posée par M. Pierre Laffitte

Refus d'une demande de dispense de travaux dirigés

Réponse du ministère : Éducation

20/10/1988
Pertinence
Question n° 07122 posée par M. Gérard Larcher

Liquidation judiciaire des établissements privés d'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

23/11/1989
Pertinence
Question n° 08050 posée par M. Jacques Oudin

Nombre d'étudiants inscrits dans les établissements d'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

25/01/1990
Pertinence
Question n° 09142 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Faculté libre de Paris et faculté libre de lettres et de sciences politiques de l'Ouest

Réponse du ministère : Éducation

29/03/1990
Pertinence
Question n° 09220 posée par M. Jacques Oudin

Nombre d'étudiants inscrits dans les établissements d'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

05/04/1990
Pertinence
Question n° 09337 posée par M. Gérard Larcher

Bourses d'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

12/04/1990
Pertinence
Question n° 10324 posée par M. Jacques Oudin

Nombre d'étudiants inscrits dans les établissements d'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

14/06/1990
Pertinence
Question n° 11617 posée par M. Jacques Oudin

Nombre d'étudiants inscrits dans les établissements d'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

13/09/1990
Pertinence