Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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464 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

369 questions

  1. Question n° 01050 posée par M. Marcel Vidal

    Crédits de fonctionnement de la faculté dentaire de Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01059 posée par M. Paul Souffrin

    Création d'un département génie électrique à l'IUT de Metz (Moselle)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01119 posée par M. Marcel Vidal

    Autonomie des universités

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01261 posée par M. Marc Boeuf

    Libération des droits d'inscription universitaire

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01347 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Caution de la faculté de lettres de Nantes (Loire-Atlantique) à la soutenance d'une thèse

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01452 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Enquête sur les conditions de soutenance de la "thèse de Nantes"

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01492 posée par M. Roland Grimaldi

    Universités: augmentation des droits d'inscription

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01817 posée par M. Philippe Madrelle

    Nantes (Loire-Atlantique): demande d'invalidation d'un doctorat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01831 posée par M. Marcel Vidal

    Personnels des bibliothèques inter-universitaires

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01846 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation des droits d'inscription dans les universités

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible