Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 07795 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Admission dans l'enseignement supérieur en France des élèves issus des lycées français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06384 posée par M. Olivier Cadic

    Critères de délivrance d'une bourse pour les étudiants issus du réseau français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22539 posée par M. Ronan Le Gleut

    Réforme du baccalauréat et mobilité internationale

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11105 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Difficultés d'organisation des établissements scolaires français à l'étranger pour mettre en place la réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05075 posée par M. Maurice Antiste

    Contribution française à l'aide publique au développement bilatérale à l'éducation

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04501 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Orientation des élèves du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02624 posée par M. Michel Dagbert

    Aide bilatérale consacrée par la France à l'éducation dans le cadre de son aide publique au développement

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02097 posée par M. Éric Jeansannetas

    Aide bilatérale à l'éducation

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02121 posée par M. Didier Mandelli

    Aide publique au développement en faveur de l'éducation

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01186 posée par M. Robert del Picchia

    Décrochage des étudiants boursiers issus de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne