Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 05747 posée par Mme Françoise Cartron

    Préservation de la filière professionnelle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05860 posée par Mme Vivette Lopez

    Enseignement des sciences de la vie et de la terre au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06348 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Place des sciences économiques et sociales dans l'enseignement secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08081 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Augmentation des droits d'inscription à l'université pour les étudiants étrangers extra-européens

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08910 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Bilan des classes passerelles

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09860 posée par M. Daniel Gremillet

    Impact de la réforme du lycée et du nouveau baccalauréat dans l'organisation de l'offre de formation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10924 posée par Mme Catherine Dumas

    Lent déclin des langues anciennes et conditions d'ouverture d'une spécialité éponyme au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13612 posée par M. Yves Détraigne

    Redoublement des lycéens échouant au baccalauréat en juin 2020

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14241 posée par M. Michel Dagbert

    Inquiétudes soulevées par l'entrée en vigueur du nouveau baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14634 posée par M. Yves Détraigne

    Évolution de parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne