Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 14154 posée par M. Pierre Laffitte

    Avenir réservé aux classes à pédagogie différenciée

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19120 posée par M. Emmanuel Hamel

    Acquisition des savoirs primordiaux

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19122 posée par M. Emmanuel Hamel

    Vérification de l'acquisition des savoirs primordiaux

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19123 posée par M. Emmanuel Hamel

    Acquisition des savoirs primordiaux définis en termes de performances

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20687 posée par M. Ivan Renar

    Enseignement de l'histoire, de la géographie et de l'instruction civique en classes de 5e et 4e

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20846 posée par M. Michel Sergent

    Organisation des enseignements du cycle central de collège

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10960 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Diminution des horaires de l'enseignement des sciences au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10983 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Place des sciences au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11169 posée par M. Robert Navarro

    Enseignement des sciences de la vie et de la terre au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11301 posée par M. Philippe Madrelle

    Maintien des horaires d'enseignement des sciences de la vie et de la terre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible