Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 00521 posée par M. Jacques Legendre

    Reconstitution de la carrière des maîtres de conférences nommés entre 1984 et 1989

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01235 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Accès à l'agrégation par la voie interne pour les professeurs de sciences naturelles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02138 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Réforme des instituts universitaires de formation des maîtres

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03246 posée par M. Yvon Collin

    Instituts universitaires de formation des maîtres

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05166 posée par M. Jean Bernadaux

    Modalités de reclassement du corps des inspecteurs de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05967 posée par M. Ivan Renar

    Statut des maîtres de conférences titularisés en 1984 et 1989

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05445 posée par M. Yves Krattinger

    Formation des enseignants et avenir des instituts universitaires de formation des maîtres

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07049 posée par M. François Rebsamen

    Mastérisation de la formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07426 posée par M. Jacques Mahéas

    Réforme de la formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11082 posée par M. Ivan Renar

    Statut des personnels de direction de la Fédération française du sport universitaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne