Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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261 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

240 questions

Question n° 03929 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Val d'Oise: suppression de postes de professeurs d'école normale

Réponse du ministère : Éducation

18/12/1986
Pertinence
Question n° 04233 posée par M. Jacques Carat

Enseignants du second degré affectés dans des établissements d'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

22/01/1987
Pertinence
Question n° 07320 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation d'un professeur de l'université d'Amiens

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

30/07/1987
Pertinence
Question n° 07342 posée par M. Marcel Costes

Statut des enseignants de la langue française

Réponse du ministère : Éducation

06/08/1987
Pertinence
Question n° 01016 posée par M. Jacques Habert

Titularisation des personnels enseignants en poste à l'étranger : application de la loi du 5 avril 1937

Réponse du ministère : Éducation

21/07/1988
Pertinence
Question n° 02837 posée par M. Roland du Luart

Statut des directeurs d'école normale

Réponse du ministère : Éducation

22/12/1988
Pertinence
Question n° 03340 posée par Mme Hélène Luc

Situation des maîtres auxiliaires

Réponse du ministère : Éducation

02/02/1989
Pertinence
Question n° 03771 posée par M. Charles de Cuttoli

Personnels : accès au corps des professeurs agrégés

Réponse du ministère : Éducation

02/03/1989
Pertinence
Question n° 04705 posée par M. Josselin de Rohan

CEE : recrutement et paiement des enseignants publics

Réponse du ministère : Éducation

18/05/1989
Pertinence
Question n° 05915 posée par M. Jacques Habert

Professeurs agrégés : accès à la hors-classe

Réponse du ministère : Éducation

27/07/1989
Pertinence