Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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772 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

731 questions

Question n° 00811 posée par M. Marc Boeuf

Education nationale: création de postes de diététiciens

Réponse du ministère : Éducation

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01992 posée par M. Roger Husson

Taxe d'apprentissage dans les départements concordataires

Réponse du ministère : Éducation

10/07/1986
Pertinence
Question n° 02685 posée par M. Roland Courteau

Coût de la rentrée scolaire

Réponse du ministère : Éducation

11/09/1986
Pertinence
Question n° 03929 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Val d'Oise: suppression de postes de professeurs d'école normale

Réponse du ministère : Éducation

18/12/1986
Pertinence
Question n° 04233 posée par M. Jacques Carat

Enseignants du second degré affectés dans des établissements d'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

22/01/1987
Pertinence
Question n° 05760 posée par M. André Delelis

Classes de sport-études

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

23/04/1987
Pertinence
Question n° 06729 posée par M. Ivan Renar

Fonctionnement de l'université des sciences humaines

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

18/06/1987
Pertinence
Question n° 07320 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation d'un professeur de l'université d'Amiens

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

30/07/1987
Pertinence
Question n° 07342 posée par M. Marcel Costes

Statut des enseignants de la langue française

Réponse du ministère : Éducation

06/08/1987
Pertinence
Question n° 00375 posée par M. Philippe Madrelle

Avenir des personnels non enseignants

Réponse du ministère : Éducation

23/06/1988
Pertinence