Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

60 questions

  1. Question n° 07112 posée par M. Henri Leroy

    Subventions adressées à l'Institut de recherches économiques et sociales

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07074 posée par M. Hervé Maurey

    Gestion de l'institut de recherches économiques et sociales

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02204 posée par M. Roger Karoutchi

    « Soft power » chinois dans nos sociétés occidentales

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10924 posée par Mme Catherine Dumas

    Lent déclin des langues anciennes et conditions d'ouverture d'une spécialité éponyme au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06348 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Place des sciences économiques et sociales dans l'enseignement secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05860 posée par Mme Vivette Lopez

    Enseignement des sciences de la vie et de la terre au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05573 posée par M. Cyril Pellevat

    Réforme du baccalauréat en septembre 2018

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05349 posée par Mme Mireille Jouve

    Enseignement des sciences économiques et sociales en classe de seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05365 posée par M. Patrick Chaize

    Enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04767 posée par Mme Nelly Tocqueville

    Réforme du baccalauréat et place des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible