Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 05860 posée par Mme Vivette Lopez

    Enseignement des sciences de la vie et de la terre au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0537S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Prise en compte de l'enseignement des langues régionales au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08358 posée par M. Yves Détraigne

    Réforme du baccalauréat et discriminations territoriales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09149 posée par M. François Bonhomme

    Réforme du lycée général, technologique et professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09438 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Place de l'éducation musicale dans la réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09505 posée par M. François Bonhomme

    Place de l'enseignement de l'italien dans réforme des lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09860 posée par M. Daniel Gremillet

    Impact de la réforme du lycée et du nouveau baccalauréat dans l'organisation de l'offre de formation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10535 posée par M. Olivier Paccaud

    Réforme du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10924 posée par Mme Catherine Dumas

    Lent déclin des langues anciennes et conditions d'ouverture d'une spécialité éponyme au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11085 posée par M. Didier Mandelli

    Réforme du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne