Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 0672G posée par M. Joël Billard

Bilan des dégâts dans les universités

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

05/05/2006
Pertinence
Question n° 0014G posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Stages : état des lieux

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

19/10/2007
Pertinence
Question n° 0041G posée par M. Yves Détraigne

Universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/11/2007
Pertinence
Question n° 0042G posée par M. Jean-François Voguet

Universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/11/2007
Pertinence
Question n° 0241G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/02/2009
Pertinence
Question n° 0249G posée par M. Serge Lagauche

Enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/02/2009
Pertinence
Question n° 0258G posée par M. Alain Gournac

Négociations avec les enseignants-chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/02/2009
Pertinence
Question n° 0280G posée par M. Philippe Adnot

Financement des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/03/2009
Pertinence
Question n° 0286G posée par M. Jean-Pierre Sueur

Réponses du Gouvernement aux mouvements dans les universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

03/04/2009
Pertinence
Question n° 0292G posée par M. Jacques Legendre

Paralysie des universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/05/2009
Pertinence