Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

46 questions

Question n° 23081 posée par Mme Brigitte Bout

Avenir des "pôles étudiants sourds"

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

11/05/2006
Pertinence
Question n° 23243 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Financement de l'accompagnement des étudiants sourds

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

25/05/2006
Pertinence
Question n° 25068 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Situation des étudiantes et étudiants sages-femmes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

02/11/2006
Pertinence
Question n° 25234 posée par M. Philippe Marini

Statut des élèves sages-femmes

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

09/11/2006
Pertinence
Question n° 25359 posée par M. Philippe Richert

Statut des sages-femmes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

23/11/2006
Pertinence
Question n° 03167 posée par M. Marcel Rainaud

Lutte contre la précarité économique des étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

24/01/2008
Pertinence
Question n° 03984 posée par M. Henri de Richemont

Dispositions du décret du 31 janvier 2008 relatif à la gratification et au suivi des stages

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

10/04/2008
Pertinence
Question n° 04501 posée par M. Jean Louis Masson

Bourses universitaires

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/05/2008
Pertinence
Question n° 19965 posée par M. Roland Courteau

Pouvoir d'achat des étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/09/2011
Pertinence
Question n° 08258 posée par M. Roland Courteau

Système d'aide sociale aux étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/09/2013
Pertinence