Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 15734 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Moyens budgétaires supplémentaires consacrés au plan d'aide aux étudiants et à la recherche sur le Covid-19

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00831 posée par M. Jean-Claude Carle

    Projet de réforme du décret statutaire de l'école nationale supérieure des arts et métiers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09816 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Accueil des chercheurs étrangers en France

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02810 posée par M. Michel Doublet

    Préoccupations des personnels du laboratoire Cultures et Sociétés en Europe

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22409 posée par Mme Claudine Lepage

    Financement des jeunes chercheurs dans les instituts français de recherche à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14061 posée par M. Richard Yung

    Financement des jeunes chercheurs français doctorants des instituts français de recherche en Asie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08257 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Inquiétude de la communauté scientifique et universitaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07985 posée par M. Marc Daunis

    Statut des enseignants-chercheurs des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07986 posée par M. Marc Daunis

    Projet de décret réformant le statut des enseignants-chercheurs

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07741 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Avenir du statut des enseignants-chercheurs

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible