Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 03466 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Rentrée universitaire difficile pour les étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26753 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Situation très alarmante de l'enseignement des mathématiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26444 posée par M. Alain Duffourg

    Accompagnement scolaire des élèves en situation de handicap et numéro école inclusive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15320 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Accueil des élèves en situation de handicap au sein des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08364 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Accès au grade « hors classe » pour les anciens instituteurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06817 posée par M. Jean-François Longeot

    Situation des directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15147 posée par M. Claude Huriet

    Lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme dans les établissements d'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14113 posée par M. Louis Moinard

    Reconnaissance de la qualité de cadre du directeur d'école privée

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 14202 posée par M. Edouard Le Jeune

    Conséquence de la suppression de la franchise postale pour les écoles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13678 posée par M. Jean Bernadaux

    Conséquences de la suppression de la franchise postale pour les écoles maternelles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible