Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 2093G posée par Mme Nathalie Delattre

Conclusions du rapport de la mission d'information sur l'enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/11/2021
Pertinence
Question n° 19943 posée par M. Yves Détraigne

Part des protéines végétales dans l'alimentation des étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

14/01/2021
Pertinence
Question n° 12987 posée par Mme Annick Billon

Ouverture d'un plus large choix de spécialités dans l'enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/11/2019
Pertinence
Question n° 0821S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/05/2019
Pertinence
Question n° 06319 posée par M. Jean-Pierre Moga

Réforme du lycée dans l'enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

26/07/2018
Pertinence
Question n° 0744S posée par Mme Françoise Férat

Observatoire national de l'enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

27/03/2014
Pertinence
Question n° 0770S posée par Mme Françoise Férat

Perspectives de l'enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

21/01/2010
Pertinence
Question n° 03018 posée par Mme Muguette Dini

Études vétérinaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

27/12/2007
Pertinence
Question n° 01364 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Harmonisation des régimes indemnitaires dans l'enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/08/2007
Pertinence
Question n° 0757G posée par M. Charles Gautier

Enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/12/2006
Pertinence