Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1249 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1001 questions

  1. Question n° 18625 posée par M. André Bohl

    Classification de l'école centrale des arts et manufactures

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18686 posée par M. Francis Palmero

    Université de Nice (Alpes-Maritimes)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18833 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Enseignement supérieur: classement de l'Ecole centrale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18868 posée par M. Jean Cauchon

    Ecoles d'architecture: conditions d'admission

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18869 posée par M. Jean Cauchon

    Renforcement de la spécificité de la formation architecturale

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18870 posée par M. Jean Cauchon

    Enseignement de l'architecture: avis du conseil de l'ordre

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19344 posée par M. Pierre Lacour

    Maintien des droits aux orphelins étudiants de plus de 21 ans

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20056 posée par M. Roger Boileau

    Etudes en pharmacie et personnels enseignants des unités d'enseignement et de recherche (UER): application de la loi

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 20409 posée par M. Michel Souplet

    Réforme de l'enseignement vétérinaire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20692 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Classification de l'Ecole Centrale des Arts et Manufactures

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible