Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 05961 posée par Mme Colette Giudicelli

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/04/2013
Pertinence
Question n° 06340 posée par M. Martial Bourquin

Inquiétudes des centres de formation de musiciens intervenants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06351 posée par M. Pierre Laurent

Centres de formation de musiciens intervenants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06430 posée par M. Yves Daudigny

Devenir des centres de formation des musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06443 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Centre de formation de musiciens intervenants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06457 posée par M. Alain Fauconnier

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06523 posée par Mme Michelle Demessine

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06544 posée par M. Daniel Percheron

Centres de formation des musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06554 posée par M. Jean-Claude Leroy

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06638 posée par M. Roland Courteau

Pérennisation et renforcement des centres de formation des musiciens intervenants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence