Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 06424 posée par M. Emmanuel Hamel

Organisation de cérémonies d'hommage à la mémoire des combattants du Débarquement dans les universités

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

26/05/1994
Pertinence
Question n° 06779 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06831 posée par M. Roland Courteau

Inquiétudes dans les instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06851 posée par M. Claude Jeannerot

Avenir des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/12/2008
Pertinence
Question n° 07399 posée par M. Roger Madec

Réforme du statut des enseignants-chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/02/2009
Pertinence
Question n° 07986 posée par M. Marc Daunis

Projet de décret réformant le statut des enseignants-chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/03/2009
Pertinence
Question n° 08895 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Dispense d'un enseignement universitaire dans les prisons d'Île-de-France

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/05/2009
Pertinence
Question n° 0833S posée par M. Pierre-Yves Collombat

Situation de l'université du Sud Toulon-Var

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/02/2010
Pertinence