Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

64 questions

  1. Question n° 11036 posée par M. Jacques Baudot

    Enseignement de l'éducation civique dans les collèges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11117 posée par M. Jacques Machet

    Enseignement de l'éducation civique dans les collèges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11251 posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Enseignement de l'éducation civique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11447 posée par M. Serge Mathieu

    Enseignement de l'éducation civique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17088 posée par M. Bernard Plasait

    Processus continu d'information sur les filières de formation et sur les métiers dès la classe de cinquième

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17619 posée par M. Emmanuel Hamel

    Poids des cartables scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17758 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conséquences médicales de la surcharge des cartables scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17830 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rôle du conseiller d'orientation dans les lycées

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 18205 posée par M. Bernard Plasait

    Poids excessif des cartables

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 18311 posée par M. Emmanuel Hamel

    Association de la responsabilité de l'orientation à celle du professeur principal

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne